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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE INEDIS
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INEDIS Libre Service Agricole
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INEDIS Libre Service Agricole
GROUPE INEDIS, SAS

Numéro de dépôt :
3502382
Date de dépôt :
22/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2027
INEDIS Libre Service Agricole de GROUPE INEDIS

Présentation de la marque INEDIS Libre Service Agricole

Déposée le 22 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE INEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INEDIS Libre Service Agricole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-26 du 29 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE INEDIS domicilié(e) 10 RUE MARIE CURIE, PA DE LA GRAND HAIE - 44119 - GRANDCHAMPS-DES-FONTAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 618 370 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TOURNIER VINCENT domicilié(e) 10 RUE MARIE CURIE, PA DE LA GRAND HAIE - 44119 - GRANDCHAMPS-DES-FONTAINES - France.

La marque INEDIS Libre Service Agricole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3502382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INEDIS Libre Service Agricole arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

GROUPE INEDIS a également déposé les autres marques suivantes : amis verts , les inédits animaux , Dog'Croc , JARDINERIE VégétO AnimO DécO CadO , inédisjardin , inédis référencia , CAMPAGNE-SERVICE Professionnel du service , JOBIES , TERRITOIRES NATURE , EQUI LOISIRS


GROUPE INEDIS, SAS - 10 RUE MARIE CURIE, PA DE LA GRAND HAIE - 44119 - GRANDCHAMPS-DES-FONTAINES - France - SIREN 381618370


M. TOURNIER VINCENT - 10 RUE MARIE CURIE, PA DE LA GRAND HAIE - 44119 - GRANDCHAMPS-DES-FONTAINES - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Inscription le 25 mars 2008 - Rejet partiel n°471269 - Publication au BOPI 2008-03-25

Inscription le 6 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482219 - Publication au BOPI 2008-10-06

Inscription le 15 mai 2008 - retrait partiel n°473783 - Publication au BOPI 2008-05-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Renouvellement avec limitation le 19 mai 2017 n°2649427 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-05-19

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction échafaudages non métalliques, ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés. ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillé ; arbuste ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.